Mentions légales

INFORMATIONS D’IDENTIFICATION

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.divoglia.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

BO CONSULT est une société située 4 rue Marius Berliet, 01500 Ambérieu-en-Bugey.
Son représentant est Monsieur Jean-François MONFERRAN. Vous pouvez le contacter via l’onglet « Contact » du site.

L’entreprise est immatriculée sous le n° 823 224 290.
L’activité principale exercée est : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion – Code NAF : 7022Z.

SIRET : 823 224 290 00036
Numéro SIREN : 823 224 290
TVA Intracommunautaire : FR17823224290

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site https://www.divoglia.com/ constitue une œuvre de l’esprit au sens du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société BO CONSULT.

Les logos, images, visuels, textes, vidéos et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs, notamment la société BO CONSULT. Toute modification ou dégradation de son contenu est proscrite sous peine de sanctions pour contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

DROITS D’AUTEURS

Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de BO CONSULT.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est formellement interdite sauf autorisation expresse.

La reproduction des textes sur support papier est autorisée sous réserve de respecter les conditions suivantes :

Gratuité de la diffusion
Respect de l’intégrité des documents
Mention claire de la source avec l’adresse https://www.divoglia.com/

Directeur de publication : Jean-François MONFERRAN

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :
Wix Online Platform Limited
1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande

DONNÉES PERSONNELLES

BO CONSULT peut être amenée à collecter des données personnelles vous concernant lors de votre navigation sur le site https://www.divoglia.com/ ou via le formulaire de contact.

Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD et loi Informatique et Libertés), vous disposez des droits suivants :

Droit d’accès
Droit de rectification
Droit d’opposition
Droit à l’effacement (dans les cas applicables)

Ces droits peuvent être exercés via le formulaire de contact du site.